Propriétaire du site
Le présent site est la propriété de la Communauté de Communes du Chaourçois et du Val d’Armance :
Communauté de Communes du Chaourçois et du Val d’Armance
9, boulevard Belgrand
B.P.1
10130 ERVY-LE-CHÂTEL
03-25-70-63-34
cccva@orange.fr
Responsabilité éditoriale
Le directeur de la publication du site web est Monsieur Jean-Michel Hupfer en sa qualité de Président.
Hébergement
L’hébergement du présent site est assuré par la société OVH.
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
RCS Lille Métropole
Siret : 424 761 419 00045
Code APE : 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Création et administration du site
Le présent site est une création originale de Céline Gay, développée par Cyprien Hotte, par l’intermédiaire du CMS WordPress.
Céline Gay, graphiste indépendante
Siret : 823666656 00017
http://www.celinegay.fr
Pour toute information, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : bonjour@celinegay.fr
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de la communauté de communes du Chaourçois et du Val d’Armance. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de la communauté de communes du Chaourçois et du Val d’Armance dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de la communauté de communes du Chaourçois et du Val d’Armance est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Crédits
Le logotype de la communauté de communes est une création originale de l’agence Maquetting, 1 Villa Garlande, 92220 Bagneux – France.
L’ensemble des visuels (photographies, illustrations, images animées ou non) présents sur ce site sont la propriété de la communauté de communes du Chaourçois et du Val d’Armance ou bien des personnes suivantes : Office de Tourisme Othe Armance, Regards d’Armance.
Utilisateur
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Protection des données personnelles
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Recueil de données
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