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    Propriétaire du site

    Le présent site est la propriété de la Communauté de Communes du Chaourçois et du Val d’Armance :

    Communauté de Communes du Chaourçois et du Val d’Armance
    9, boulevard Belgrand
    B.P.1
    10130 ERVY-LE-CHÂTEL
    03-25-70-63-34
    cccva@orange.fr

    Responsabilité éditoriale

    Le directeur de la publication du site web est Monsieur Jean-Michel Hupfer en sa qualité de Président.

    Hébergement

    L’hébergement du présent site est assuré par la société OVH.
    2 rue Kellermann
    59100 Roubaix – France
    RCS Lille Métropole
    Siret : 424 761 419 00045
    Code APE : 2620Z
    N° TVA : FR 22 424 761 419

    Création et administration du site

    Le présent site est une création originale de Céline Gay, développée par Cyprien Hotte, par l’intermédiaire du CMS WordPress.

    Céline Gay, graphiste indépendante
    Siret : 823666656 00017
    http://www.celinegay.fr

    Pour toute information, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : bonjour@celinegay.fr

    Propriété intellectuelle

    L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de la communauté de communes du Chaourçois et du Val d’Armance. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de la communauté de communes du Chaourçois et du Val d’Armance dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de la communauté de communes du Chaourçois et du Val d’Armance est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

    Crédits

    Le logotype de la communauté de communes est une création originale de l’agence Maquetting, 1 Villa Garlande, 92220 Bagneux – France.

    L’ensemble des visuels (photographies, illustrations, images animées ou non) présents sur ce site sont la propriété de la communauté de communes du Chaourçois et du Val d’Armance ou bien des personnes suivantes : Office de Tourisme Othe Armance, Regards d’Armance.

    Utilisateur

    Toute personne ayant accès au site, quels que soient le lieu où elle se trouve, les modalités de connexion au site, l’objet et la finalité de son accès à l’information publiée sur le site, sa qualité est un utilisateur du site.
    L’utilisateur est informé des risques inhérents à Internet, en aucun cas l’éditeur ne saurait être tenu responsable de ces risques et de leurs conséquences préjudiciables quelle qu’en soit l’étendue pour l’utilisateur. Il appartient à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données.

    Protection des données personnelles

    Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté). Pour l’exercer, vous pouvez contacter la communauté de communes du Chaourçois et du Val d’Armance : cccva@orange.fr

    Recueil de données

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