Retrouvez sur cette page tous les documents relatifs à la Communauté de Communes du Chaourçois et du Val d’Armance.
L’écho de chez nous (bulletin intercommunal)
Numéro 6 – Mars 2023
Numéro 5 – Juin 2022
Numéro 4 – Décembre 2021
Numéro 3 – Mars 2021
Numéro 2 – Juillet 2018
Numéro 1 – Septembre 2017
Gestion des déchets
Règlement intérieur des déchèteries (Lagesse et Ervy-le-Châtel)
Règlement communautaire relatif aux ordures ménagères
Calendrier de collecte C0.5 IMPAIRE ROUGE : Avreuil, Bernon, Coussegrey, Davrey, Lignières, Montigny-les-Monts et Vanlay
Calendrier de collecte C0.5 IMPAIRE VERT : Chaserey, Chesley, Prusy et Vallières
Calendrier de collecte C1 : ERVY, CHAOURCE
Guide pratique pour réduire et trier ses déchets
Prélèvement automatique de la REOM : 2 documents à nous transmettre
– contrat de prélèvement
– autorisation de prélèvement
Micro-crèches : CHAOURCE et CHAMOY
Formulaire de pré-inscription (à retourner à contact@cccva10.fr)
Subventions aux associations Loi 1901, dossier 2024
Contrat Engagement Républicain à joindre au dossier de demande de subvention
Date limite de dépôt des dossiers : vendredi 29 mars 2024
Pour un dépôt au delà de la date du 29/03, merci de vous rapprocher de la CCCVA (03.25.70.63.34).